Batucada bijoux
C.G.D.V.
CONDITIONS GENERALE DE VENTE
ARTICLE 1 - Prix
Les prix de nos articles sont indiqués en euro toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euro.
Christine BUREAU "CHRISTINE-LINGERIE", se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
Clause de réserve de propriété :
- les produits demeurent la propriété de Christine BUREAU "CHRISTINE-LINGERIE" jusqu'au complet encaissement du prix.
ARTICLE 2 - Mode de Règlement
Tous règlements s'effectuent en euro.
Par chèque bancaire ou postal à l'ordre de CHRISTINE BUREAU, en notant le numéro de commande au dos et vous l'adressez à l'adresse suivante :
- CHRISTINE BUREAU 118, rue de Tolbiac 75013 PARIS.
Votre chèque sera mis à l'encaissement le jour de sa réception.
Par carte bancaire via paypal.
Par virement vous pouvez effectuer votre règlement directement sur notre compte bancaire,
- Pour la France :
Code banque : 20041
Code Guichet : 00001
N° de Compte : 5148389F020
Clé RIB : 77
- Pour l'Europe et l'International :
IBAN : FR30 2004 1000 0151 4838 9F02 077
BIC : PSSTFRPPPAR
Aucune commande ne sera expédiée avant réception du règlement complet.
ARTICLE 3 - Livraison et Disponibilité
CHRISTINE BUREAU "CHRISTINE LINGERIE", livre dans le monde entier.
Tous nos colis sont expédiés par la Poste en Colissimo.
Un forfait pour participation aux frais d'expédition vous est demandé et apparaît sur le bon de commande, il se calcule automatiquement lorsque vous choisissez le pays de destination.
Si un article est en rupture de stock, l'Acheteur sera informé par email, nous lui communiquerons la nouvelle date d'expédition.
Celui-ci pourra changer de référence, maintenir sa commande ou être remboursé.
Délai de livraison :
Concernant la marque "BELAMY" "BIJOUX INDISCRETS" "ESBELT" "ESCANTE" "GERBE" "ROSE LINGERIE" "TESA" "ULLA DESSOUS" les délais de livraison sont de 7 à 10 jours ouvrables, la marque "INTIMATE ATTITUDES" "PERLEI INTIMO" "SHIRLEY OF HOLLYWOOD" les délais de livraison sont de 20/25 jours.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison.
Les délais varient selon la destination et ne comprennent pas les jours fériés ainsi que les week-ends.
La livraison ne peut excéder 30 jours.
ARTICLE 4 - Service Clientèle
Pour toute information ou question, nos services sont à votre disposition :
Vous pouvez nous communiquez votre numéro de téléphone par mail (hors 08 et 06) et nous vous contacterons dans les 24h.
Vous pouvez nous joindre par :
Téléphone : 09 51 74 25 49 (gratuit d'un poste fixe)
Par email : contact@christine-lingerie.com
Pour information : Pour des raisons de confidentialité et d'organisation, nous vous demandons de préciser votre numéro de commande et/ou numéro de cliente.
Merci de votre compréhension.
ARTICLE 5 - Satisfait ou Remboursé
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 7 jours (date de livraison) pour demander l'échange ou le remboursement de votre commande.
La marchandise devra nous être retournée dans son emballage d'origine en colissimo à l'adresse suivante :
- CHRISTINE BUREAU 118, rue de Tolbiac 75013 PARIS.
Les frais d'expédition concernant le retour de marchandise resteront à la charge du client.
Le remboursement sera fait par Paypal ou Virement dans un délai maximum de 30 jours.
Nous nous réservons le droit par mesure d'hygiène de ne pas accepter le retour d'un article, si nous estimons que celui-ci est souillé et concerne les articles suivants :
Soutien-gorge, strings, tangas, culottes, ensembles, body, nuisettes, et tout autre article de lingerie.
Les bas, bas jarretières, collants ne sont ni repris, ni échangés.
ARTICLE 6 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
En conséquence, la responsabilité de CHRISTINE LINGERIE ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter nos services par email contact@christine-lingerie.com
Christine lingerie ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas:
- de rupture de stock
- indisponibilité du produit
- de force majeure
- de perturbation
- grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
En tout état de cause, tout retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation des commandes en cours.
ARTICLE 7 - Informations nominatives
Christine Bureau, s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles.
Elles ne seront utilisées par nos services que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication
Et l'offre produite réservée aux clients Christine BUREAU "CHRISTINE LINGERIE".
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et votre n° client par email a :
- contact@christine-lingerie.com
ARTICLE 8 - Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par:
- Christine BUREAU "CHRISTINE LINGERIE" sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de CHRISTINE BUREAU.
Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par Christine BUREAU "CHRISTINE LINGERIE" est strictement interdite.
ARTICLE 9 - Litiges
En cas de litige, vous pouvez nous adresser un courrier :
- CHRISTINE BUREAU 118, rue de Tolbiac 75013 PARIS en précisant votre n° client.
Un e-mail :
- contact@christine-lingerie.com, en précisant votre n° client.
Par téléphone : 09 51 74 25 49 (gratuit d'un poste fixe).
A défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du tribunal d'Instance, selon les règles de droit commun.
ARTICLE 10 - Engagement du Client
A partir du moment où nous réceptionnons votre bon de commande, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Christine BUREAU "CHRISTINE LINGERIE" qui sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
ARTICLE 11 - PAIEMENT EN TROIS FOIS SANS FRAIS
En 3 fois c'est le maximum, sauf commande exceptionnelle, nous consulter.
Christine BUREAU "CHRISTINE LINGERIE" ne facture aucuns frais pour le règlement en 2 ou 3 fois par chèque.
Les règlements se font par chèques à l'ordre de CHRISTINE BUREAU
-Le premier chèque est encaissable à la commande,
- Le 2ème chèque est encaissable le 10 du mois suivant si la commande à été prise entre le 1er et le 10
Le 20 du mois suivant si la commande a été prise entre le 11 et le 20
Le 30 du mois suivant si la commande a été prise entre le 21 et le 30/31
- Le 3ème chèque est encaissable le 10 du mois suivant si la commande à été prise entre le 1er et le 10
Le 20 du mois suivant si la commande a été prise entre le 11 et le 20
Le 30 du mois suivant si la commande a été prise entre le 21 et le 30/31
Exemple :
Commande le 2 mai pour 200 euros :
1er chèque de 66,67 encaissable à la livraison,
2ème chèque de 66,67 encaissable le 10 juin,
3ème chèque de 66,66 encaissable le 10 juillet.
Il est interdit de postdater un chèque.
CHRISTINE BUREAU s'engage à encaisser les chèques de ses clientes aux dates d'échéances.
ARTICLE 1 - Prix
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Clause de réserve de propriété :
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ARTICLE 3 - Livraison et Disponibilité
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Celui-ci pourra changer de référence, maintenir sa commande ou être remboursé.
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Concernant la marque "BELAMY" "BIJOUX INDISCRETS" "ESBELT" "ESCANTE" "GERBE" "ROSE LINGERIE" "TESA" "ULLA DESSOUS" les délais de livraison sont de 7 à 10 jours ouvrables, la marque "INTIMATE ATTITUDES" "PERLEI INTIMO" "SHIRLEY OF HOLLYWOOD" les délais de livraison sont de 20/25 jours.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison.
Les délais varient selon la destination et ne comprennent pas les jours fériés ainsi que les week-ends.
La livraison ne peut excéder 30 jours.
ARTICLE 4 - Service Clientèle
Pour toute information ou question, nos services sont à votre disposition :
Vous pouvez nous communiquez votre numéro de téléphone par mail (hors 08 et 06) et nous vous contacterons dans les 24h.
Vous pouvez nous joindre par :
Téléphone : 09 51 74 25 49 (gratuit d'un poste fixe)
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Merci de votre compréhension.
ARTICLE 5 - Satisfait ou Remboursé
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La marchandise devra nous être retournée dans son emballage d'origine en colissimo à l'adresse suivante :
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Nous nous réservons le droit par mesure d'hygiène de ne pas accepter le retour d'un article, si nous estimons que celui-ci est souillé et concerne les articles suivants :
Soutien-gorge, strings, tangas, culottes, ensembles, body, nuisettes, et tout autre article de lingerie.
Les bas, bas jarretières, collants ne sont ni repris, ni échangés.
ARTICLE 6 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
En conséquence, la responsabilité de CHRISTINE LINGERIE ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter nos services par email contact@christine-lingerie.com
Christine lingerie ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas:
- de rupture de stock
- indisponibilité du produit
- de force majeure
- de perturbation
- grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
En tout état de cause, tout retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation des commandes en cours.
ARTICLE 7 - Informations nominatives
Christine Bureau, s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles.
Elles ne seront utilisées par nos services que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication
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Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et votre n° client par email a :
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ARTICLE 8 - Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par:
- Christine BUREAU "CHRISTINE LINGERIE" sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de CHRISTINE BUREAU.
Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par Christine BUREAU "CHRISTINE LINGERIE" est strictement interdite.
ARTICLE 9 - Litiges
En cas de litige, vous pouvez nous adresser un courrier :
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A défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence du tribunal d'Instance, selon les règles de droit commun.
ARTICLE 10 - Engagement du Client
A partir du moment où nous réceptionnons votre bon de commande, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente Christine BUREAU "CHRISTINE LINGERIE" qui sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
ARTICLE 11 - PAIEMENT EN TROIS FOIS SANS FRAIS
En 3 fois c'est le maximum, sauf commande exceptionnelle, nous consulter.
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Les règlements se font par chèques à l'ordre de CHRISTINE BUREAU
-Le premier chèque est encaissable à la commande,
- Le 2ème chèque est encaissable le 10 du mois suivant si la commande à été prise entre le 1er et le 10
Le 20 du mois suivant si la commande a été prise entre le 11 et le 20
Le 30 du mois suivant si la commande a été prise entre le 21 et le 30/31
- Le 3ème chèque est encaissable le 10 du mois suivant si la commande à été prise entre le 1er et le 10
Le 20 du mois suivant si la commande a été prise entre le 11 et le 20
Le 30 du mois suivant si la commande a été prise entre le 21 et le 30/31
Exemple :
Commande le 2 mai pour 200 euros :
1er chèque de 66,67 encaissable à la livraison,
2ème chèque de 66,67 encaissable le 10 juin,
3ème chèque de 66,66 encaissable le 10 juillet.
Il est interdit de postdater un chèque.
CHRISTINE BUREAU s'engage à encaisser les chèques de ses clientes aux dates d'échéances.